Discussion fichier:Logo-Tivoli-Bordeaux.svg

Le site donné en source n'autorise pas, selon ses conditions générales[1], qu'on en reprenne des éléments. « Toute représentation, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu, sur un quelconque support, pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse et écrite de la société DIPLOMEO est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, de même la violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la Loi française. » --AdM (discuter) 28 août 2019 à 00:49 (CEST)

Tu retrouveras ces conditions générales pour bon nombre de logos et pourtant, la communauté de fr.wikipedia considère que ce type d'images peut être diffusé ici tant que le titulaire des droits de l'image ne nous contacte pas directement pour demander son retrait. Bloody-libu, le 29 août 2019 à 11:38 (CEST)