Discussion:Trophée Félix/Droit d'auteur
Apparence
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Traité - Suppression immédiate |
¬ HB 10 septembre 2006 à 18:41 (CEST) |
- Les zones indiquées par l'aide en italique doivent être correctement remplies.
Auteurs, merci de suivre la procédure de republication.
- Liens utiles : Wikipédia:Legifer · Aide:Copyvio · Aide:Soupçon de texte protégé · Aide:Republication
- Important : copiez le lien * [[:Trophée Félix]] ([[Discussion:Trophée Félix/Droit d'auteur|'''sous-page''']]) et collez-le dans la section du mois de la page principale des pages soupçonnées de violation de copyright.
Signalé par : DomBot 10 septembre 2006 à 10:51 (CEST) suite à la demande faite sur la page Utilisateur:DomBot/Signalement de copyvio semi-automatique.
Copie du site www.thecanadianencyclopedia.com
- Copie d'un site qui précise
- « Le contenu du présent site Web est la propriété de la Fondation Historica qui en détient les droits de propriété intellectuelle. Nous encourageons les élèves et les enseignants à utiliser les renseignements fournis dans le site à des fins d'apprentissage ou de recherche. Il est strictement interdit de reproduire, de stocker ou de transmettre une partie ou la totalité du contenu du site à des fins commerciales sans en avoir obtenu l'autorisation et sans mentionner le nom de l'organisme qui détient les droits de propriété. »
- Unique intervention par une IP ==> SI --HB 10 septembre 2006 à 18:41 (CEST)