Fichier:ROU BT Botosani CoA.gif

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

ROU_BT_Botosani_CoA.gif ‎(86 × 130 pixels, taille du fichier : 5 kio, type MIME : image/gif)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Conditions d’utilisation

Why it's under GFDL? Did you draw it? --EugeneZelenko 16:17, 8 October 2005 (UTC)
It should be under PD, because romanian state and administrative units simbols cannot be copyrighted. See en:Template:PD-RomaniaGov or Romanian copyright law - Article 9, c (sorry only in Romanian)
Allright, I put it under the PD-RomaniaGov tag which I brought from the English wiki.
Domaine public Cette image représente un symbole officiel de l'État roumain ou de l'une de ces autorités publiques organisation. Ce symbole peut par exemple être des armoiries, un sceau, un drapeau, une emblème ou n'importe quel insigne. D'après la loi roumaine n°8 de 1996, chapitre III, article 9, paragraphe (c), de tels symboles ne peuvent bénéficier d'un droit à l'image et sont donc dans le domaine public. Ceci s'applique dans tout pays.
العربية | Deutsch | English | français | italiano | македонски | română | русский | sicilianu | +/−

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel8 octobre 2005 à 15:42Vignette pour la version du 8 octobre 2005 à 15:4286 × 130 (5 kio)Andrei Chitic~commonswiki

Aucune page n’utilise ce fichier.

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:ROU_BT_Botosani_CoA.gif ».