Même si la « Marque du Domaine Public » n'est pas censée être utilisée comme une licence, un consensus communautaire a constaté que lorsqu'un détenteur des droits d'auteur l'utilisait sur son propre travail, il considérait ce dernier comme étant dans le domaine public.
Si la « Marque du Domaine Public » est apposée sur un fichier par quelqu'un d'autre que le détenteur des droits d'auteur, un bandeau de licence plus spécifique, parmi ceux listés sur Commons:Bandeaux de licence/Domaine public général, doit être ajouté. S'il s'agit de votre propre travail, veuillez utiliser le bandeau {{Cc-zero}} à la place.
PDM-ownerCreative Commons Public Domain Mark Ownerfalsefalse
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