Fichier:The Soviet Union 1969 CPA 3782 stamp (Reply of the Zaporozhian Cossacks).jpg

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Русский: Марка СССРː Запорожцы пишут письмо турецкому султану. Серияː 125-летие со дня рождения Ильи Ефимовича Репина (1844-1930)
English: USSR stampː Reply of the Zaporozhian Cossacks. Seriesː 125th Birth Anniversary of Ilya Repin, Painter (1844-1930)
Date
Source Scanned 600 dpi by User Matsievsky from personal collection
Auteur USSR Post
Autorisation
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Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel15 janvier 2015 à 23:48Vignette pour la version du 15 janvier 2015 à 23:481 259 × 902 (199 kio)MatsievskyHigh resolution
26 septembre 2010 à 21:56Vignette pour la version du 26 septembre 2010 à 21:56323 × 229 (15 kio)İnfoCan{{Information |Description={{en|1=UUSR Postage stamp (1969) showing Ilya Repin's en:Reply of the Zaporozhian Cossacks to Sultan Mehmed IV of the Ottoman Empire}} |Source=http://heindorffhus.motivsamler.dk/arthistory/frame-Repin.htm |Author=unknow

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