Fichier:Russian Canoe Federation flag.png

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Description

Description
English: Flag of the Russian Canoe Federation.
Date Prior to 16 September 2021
Source http://copenhagen2021.spotfokus.com/index.php?gmt=1&gmt2=-60
Auteur Russian Canoe Federation

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Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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actuel17 septembre 2021 à 14:25Vignette pour la version du 17 septembre 2021 à 14:25100 × 67 (9 kio)SmartyPants22Uploaded a work by Russian Canoe Federation from http://copenhagen2021.spotfokus.com/index.php?gmt=1&gmt2=-60 with UploadWizard

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