Fichier:Rosice (okres Brno-venkov)-vlajka.png

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Rosice_(okres_Brno-venkov)-vlajka.png ‎(600 × 400 pixels, taille du fichier : 2 kio, type MIME : image/png)

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Description

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Description

Vlajka Rosic v okrese Brno-venkov

Zdroj: http://www.flag.de/FOTW/flags/cz-bi-ro.html

Do cs:PNG převedl -df-
Date 19 novembre 2005 (date de téléversement originale)
Source Transféré de cs.wikipedia à Commons.
Auteur Original téléversé par -df- sur Wikipédia tchèque.

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Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Journal des téléversements d’origine

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  • 2005-11-19 19:29 -df- 324×216×4 (1575 bytes) Vlajka [[Rosice (okres Brno-venkov)|Rosic v okrese Brno-venkov]] Zdroj: http://www.flag.de/FOTW/flags/cz-bi-ro.html Do [[PNG]] převedl ~~~ ==Licence== {{PD-CzechGov}}

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel3 novembre 2013 à 14:09Vignette pour la version du 3 novembre 2013 à 14:09600 × 400 (2 kio)Gumruchlarger from REKOS – http://rekos.psp.cz/detail-symbolu/id/89a7b9be-9edb-4310-a230-2d5b8a4a2adf
4 octobre 2007 à 22:34Vignette pour la version du 4 octobre 2007 à 22:34324 × 216 (2 kio)Hanhil{{Information |Description=Vlajka Rosic v okrese Brno-venkov Zdroj: http://www.flag.de/FOTW/flags/cz-bi-ro.html Do cs:PNG převedl -df- |Source=Originally from [http://cs.wikipedia.org cs.

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