Fichier:POL gmina Klwów COA.svg

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Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 741 × 918 pixels, taille : 7 kio)

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Description
Polski: Herb gminy Klwów
Date
Source Travail personnel
Auteur SVG by Harry-C
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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actuel1 septembre 2009 à 09:44Vignette pour la version du 1 septembre 2009 à 09:44741 × 918 (7 kio)Harry-C{{Information |Description={{pl|1=Herb gminy Klwów }} |Source=Praca własna osoby przesyłającej (own work by uploader) |Author=SVG by Harry-C |Date=2009-09-01 |Permission={{PD-Polishsymbol}} |other_versions= }} [[Category:Coats of arm

Usage global du fichier