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Fichier:POL gmina Dziemiany COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 877 × 1 035 pixels, taille : 16 kio)

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Description
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Date
Source Travail personnel
Auteur MesserWoland

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel31 mars 2007 à 20:23Vignette pour la version du 31 mars 2007 à 20:23877 × 1 035 (16 kio)MesserWoland{{Information |Description={{polishsymbol}} |Source=own work |Date=2007-03-31 |Author=MesserWoland |Permission= |other_versions= }} Category:Coats of arms of cities and villages of Poland

Usage global du fichier

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:POL_gmina_Dziemiany_COA.svg ».