Fichier:Přechovice, vlajka.jpg

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Přechovice,_vlajka.jpg ‎(752 × 500 pixels, taille du fichier : 183 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Čeština: Vlajka obce Přechovice.
English: Flag of Přechovice.
Date
Source http://rekos.psp.cz
Auteur Poslanecká sněmovna Parlamentu České republiky

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

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  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
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  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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actuel20 février 2013 à 17:40Vignette pour la version du 20 février 2013 à 17:40752 × 500 (183 kio)Jan PolákUser created page with UploadWizard

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