Fichier:Miroslavské Knínice CoA.svg

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Čeština: Erb jihomoravské obce Miroslavské Knínice
English: Coat of arms of Miroslavské Knínice
Date
Source Travail personnel
Auteur Dominik Matus
Autorisation
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Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

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  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel29 juillet 2012 à 21:04Vignette pour la version du 29 juillet 2012 à 21:04595 × 691 (134 kio)Dominikmatus

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