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Fichier:Marguerite Bourgeoys - estampe de C. Simonneau d'après une peinture de Pierre Le Ber.jpg

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Description

Description
Français : Portrait de Marguerite Bourgeoys, fondatrice de la congrégation de Notre-Dame de Montréal, née à Troyes, en Champagne (France), le 17 avril 1620, décédée et inhumée à Montréal, le 12 janvier 1700, béatifiée le 12 novembre 1950 et canonisée le 31 octobre 1982
. BM1-5P0225-3. Archives de la Ville de Montréal.
English: Marguerite Bourgeoys portrait by Cé Simonneau (from a painting by Pierre Le Ber)
. BM1-5P0225-3. Archives de la Ville de Montréal.
Date
Source https://archivesdemontreal.ica-atom.org/marguerite-bourgeoys-1900-1930
Auteur Estampe de C. Simonneau, d'après une peinture de Pierre Le Ber

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Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

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  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
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elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort depuis plus de 50 ans.
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  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).

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Marguerite Bourgeoys - estampe de C. Simonneau d'après une peinture de Pierre Le Ber

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Marguerite Bourgeoys

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actuel29 octobre 2019 à 17:29Vignette pour la version du 29 octobre 2019 à 17:291 313 × 1 852 (4,38 Mio)NicMontréalUser created page with UploadWizard

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