Fichier:M'laya (Constantine, Algeria).jpg
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Fichier d’origine (515 × 837 pixels, taille du fichier : 130 kio, type MIME : image/jpeg)
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Description
| Description |
English: A woman from Constantine (Algeria), wearing the "m'laya" veil, probably, in the later nineteenth century. |
| Date | XIXe siècle |
| Source | https://gw.geneanet.org/mahelblonde?lang=fr&iz=3&m=NOTES&f=Constantine |
| Auteur | Anonyme |
Conditions d’utilisation
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Cette photographie algérienne, publiée pour la première fois en Algérie avant le 1er janvier 1987, se trouve dans le domaine public. La durée de protection de 10 ans, à compter du début de l'année civile qui suit la publication de l'œuvre, est expirée en application de l'article 64 de l'ordonnance 73-14 de 1973.
Bien que la loi de 1973 ait été abrogée par la loi de 1997 puis celle de 2003. Cela ne s'applique pas aux œuvres déjà tombées dans le domaine public comme stipulé dans les Dispositions Transitoires article 159 de l'ordonnance 97-10 de 1997 et article 161 de l'ordonnance 03-05 de 2003 : « Les dispositions de la présente ordonnance s’appliquent aux œuvres créées, avant la date de son entrée en vigueur, à condition qu’ils ne soient pas tombés dans le domaine public en raison de l’expiration de la durée de protection à laquelle ils étaient soumis avant cette date. » Pour être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent appartenir au domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Le droit d'auteur de toutes les photographies algériennes publiées avant 1987 avait expiré en Algérie à la date de restauration aux États-Unis (19 avril 1998). De telles photographies sont donc actuellement dans le domaine public aux États-Unis. |
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Ce document est dans le domaine public aux États-Unis. Ceci s'applique aux travaux des États-Unis où le copyright a expiré, souvent parce que sa première publication s'est produite avant le 1er janvier 1929. Voir cette page pour davantage d'explication.
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Cette image peut ne pas être dans le domaine public en dehors des États-Unis (ceci s'applique particulièrement au Canada, en Chine (pas Hong Kong, Macao, ni Taïwan), en Allemagne ou en Suisse). Le créateur et l'année de la publication sont l'information essentielle et doivent être fournis.
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 21 novembre 2020 à 19:35 | | 515 × 837 (130 kio) | Remitamine | Higher resolution version |
| 12 juin 2020 à 11:38 |  | 467 × 759 (72 kio) | Terrum3 | Uploaded a work by {{anonymous}} from https://gw.geneanet.org/mahelblonde?lang=fr&iz=3&m=NOTES&f=Constantine with UploadWizard |
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