Fichier:Khelil Bouhageb.png

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Description

Description
English: Khelil Bouhageb
Date avant 1947
date QS:P,+1947-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1947-00-00T00:00:00Z/9
Source http://www.bouhageb.com/Bouhageb.com/Khelil_Bouhageb.html
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heure Dimensions Utilisateur Commentaire
2012-06-02 10:22 360×275× (152736 bytes) Sundostund {{Information |Description=Khelil Bouhageb |Source=http://http://www.bouhageb.com/Bouhageb.com/Khelil_Bouhageb.html |Date={{other date|<|1947}} |Author={{unknown}} |Permission={{PD-Tunisia}} |other_versions= }} [[Category:Khelil Bouhageb]]

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actuel22 janvier 2017 à 16:24Vignette pour la version du 22 janvier 2017 à 16:24360 × 275 (149 kio)Moumou82Transferred from en.wikipedia

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