Fichier:Fictitious Ottoman flag 9.png

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Description

Ce drapeau, comme les autres drapeaux de fiction, est fictif, proposé ou utilisé localement mais n’est pas adopté. Ce drapeau est dénommé comme s’il s'agissait d’un drapeau officiel d’une entité nationale ou régionale, et partage probablement quelques éléments visuels avec des logos ou des blasons de certaines entités, tels que la couleur ou certains symboles, mais il N’est PAS officiel et n’a aucune reconnaissance officielle.
Description
English: Flag of the Ottoman shariah
Source Travail personnel
Auteur AteshCommons
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
This work first published in the Ottoman Empire is now in the public domain because the Empire's copyright formalities were not met (copyright notice, registration, and deposit), or because the copyright term (30 years after the death of the author, sometimes less) expired before the Empire was dissolved (details).
Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
  • La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
  • Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
  • Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

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actuel21 mai 2012 à 13:28Vignette pour la version du 21 mai 2012 à 13:28900 × 600 (27 kio)TRAJAN 117Islamic green
29 mars 2009 à 23:54Vignette pour la version du 29 mars 2009 à 23:54800 × 533 (31 kio)AteshCommons{{Information |Description={{en|1=OttOman Flag}} |Source=travail personnel (own work) |Author=AteshCommons |Date= |Permission= |other_versions= }} <!--{{ImageUpload|full}}--> Category:Religious flags

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