Fichier:Flag of Vavrinec (Blansko).svg

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Description

Flag of Vavřinec (village in Czechia, Blansko district)

Author: Zirland

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(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel19 avril 2006 à 21:12Vignette pour la version du 19 avril 2006 à 21:121 350 × 900 (579 octet)Zirlandcleaned
14 mars 2006 à 19:33Vignette pour la version du 14 mars 2006 à 19:331 350 × 900 (3 kio)ZirlandFlag of Vavrinec (city in Czechia, Blansko district) Author: ~~~ Category:Flags of the Czech cities

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