Fichier:Enseignes La Rochelle.jpg
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Description
| Description |
Français : Enseignes de commerce dans les rues du quartier historique de La Rochelle, France |
| Date | Photos prises en juin 2007. Assemblage le 31 juillet 2008 |
| Source | Travail personnel |
| Auteur | Gilbert Bochenek |
Conditions d’utilisation
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Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas : J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi. |
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La France a "un seuil d'originalité légèrement plus élevé en général, et particulièrement dans le contexte des œuvres photographiques". Dans un arrêté rendu en octobre 2011, la Cour de cassation a approuvé la décision de la cour d'appel selon laquelle une photo très artistique de deux poissons dans une assiette jaune représentant un repas traditionnel marseillais ne pouvait être protégée par le droit français en raison de son manque d'originalité. Selon cette décision, le niveau d'originalité exigé par cette cour d'appel est très élevé. Voir COM:CRT/France#Threshold of originality pour plus d'informations.
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 31 juillet 2008 à 21:51 | | 1 440 × 1 492 (423 kio) | Gilbertus | {{Information |Description={{fr|1=Enseignes de commerce dans les rues du quartier historique de La Rochelle, France}} |Source=Œuvre personnelle |Author=Gilbert Bochenek |Date=Photos prises en Juin 2007. Assemblage le 31 juillet 2008 |Permission= |other_v |
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