Fichier:Eglise de Goubellat.jpg

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Eglise_de_Goubellat.jpg ‎(396 × 600 pixels, taille du fichier : 57 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
Français : Carte postale représentant la première église de Goubellat en Tunisie dans les années 1920
Date
Source https://s-media-cache-ak0.pinimg.com/736x/09/22/e6/0922e6d78ffeac0bcf61d6236e580e23.jpg
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
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  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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6 janvier 1920Grégorien

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actuel31 mai 2017 à 22:50Vignette pour la version du 31 mai 2017 à 22:50396 × 600 (57 kio)Camille56User created page with UploadWizard

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