Fichier:E-470.svg

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Description Route marker for E-470 in Colorado.
Date
Source E-470 Guide to toll roads
Auteur Sign design: E-470 Public Highway Authority
This image: Fredddie
Autorisation
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Public domain Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public.
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Public domain This file is in the public domain because it comes from the Colorado Supplement to the Federal Manual on Uniform Traffic Control Devices, which states that "the Transportation Commission of Colorado adopted the Federal Manual on Uniform Traffic Control Devices 2009, (MUTCD) for use in Colorado." It also states that "the Colorado Supplement has been established to adjust and interpret where necessary for the proper and lawful application of the MUTCD in Colorado in compliance with state statutes, and to address traffic regulatory situations not provided for in the MUTCD." The federal MUTCD states specifically on its page I-1 that:
Any traffic control device design or application provision contained in this Manual shall be considered to be in the public domain. Traffic control devices contained in this Manual shall not be protected by a patent, trademark, or copyright, except for the Interstate Shield and any other items owned by FHWA.

No provisions of the supplement have adjusted or interpreted this provision of the MUTCD.

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28 décembre 2010 à 02:52Vignette pour la version du 28 décembre 2010 à 02:52744 × 1 052 (4 kio)Fredddie{{Information |Description=Route marker for E-470 in Colorado. |Source={{own}} |Date=2010-12-28 |Author=Fredddie |Permission=Public domain |other_versions= }} {{PD-textlogo}} Category:Roads in Colorado

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