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Fichier:Dolany (Kladno) CoA CZ.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 274 × 300 pixels, taille : 462 octet)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description
English: Dolany, Kladno District, CZ.
Date
Source
Čeština: Znak Dolan, okres Kladno, Česká republika.
Auteur (of code) cs:User:-xfi-


Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel4 octobre 2006 à 15:32Vignette pour la version du 4 octobre 2006 à 15:32274 × 300 (462 octet)Zirland{{Information| |Description=Coat of arms of Dolany (city in Czechia, Kladno district) |Source= |Date= |Author= |Permission=Works of Czech Republic administrative |other_versions= }} {{PD-CzechGov}} Category:Coats of arms of Central Bohemian Region [

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