Fichier:Coat of arms of Novoulyanovsk.png

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Description
Русский: Герб г. Новоульяновск Ульяновской области
Coat of arms of Novoulyanovsk (Ulyanovsk Oblast)
Date
Source [1]
Auteur

Авторская группа: Идея герба: Раиса Волкова (г. Новоульяновск); Обоснование символики: Раиса Волкова (г. Новоульяновск);

Компьютерный дизайн: Дмитрий Нецветаев (г. Ульяновск)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel29 août 2007 à 13:24Vignette pour la version du 29 août 2007 à 13:24158 × 200 (3 kio)Amdf{{Information |Description={{ru|Герб г. Новоульяновск Ульяновской области}} Coat of arms of Novoulyanovsk (Ulyanovsk Oblast) |Source=[http://www.heraldicum.narod.ru/russia/subjects/towns/images/novoulan.gif] |Date= |Aut

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