Fichier:Coat of Arms of Partizansk (Primorsky kray).png

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Русский: Герб Партизанского городского округа
Date
Source http://partizansk.org/gerb
Auteur Усольцев Сергей Владимирович

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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  • 2008-03-04 05:11 Mr.Torture 1096×936× (315101 bytes) {{Изображение | Описание = Герб Партизанского городского округа | Автор = Усольцев Сергей Владимирович | Время создания = 2007г. | Источн

Journal des téléversements d’origine

Date et heure Dimensions Utilisateur Commentaire
2 février 2010, 23:17:30 1096 × 936 (315101 bytes) Kolossus (d · contributions) {{Information |Description={{ru|Герб Партизанского городского округа}} |Source=Transferred from [http://ru.wikipedia.org ru.wikipedia]<br/> (Original text : ''http://partizansk.org/gerb'') |Date=2007г.<br/> ({{Date|2008|0

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dépeint

type MIME

image/png

somme de contrôle

b09097d7898acb2013972e351b00791e3b52c98a

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

376 327 octet

hauteur

936 pixel

largeur

1 096 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 novembre 2014 à 19:01Vignette pour la version du 23 novembre 2014 à 19:011 096 × 936 (368 kio)GifTaggerBot: Converting file to superior PNG file. (Source: Coat_of_Arms_of_Partizansk_(Primorsky_kray).gif). This GIF was problematic due to transparency and non-greyscale color table.

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