Fichier:Coat of Arms of Königsberg.svg

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Description

Description
Русский: Герб Кёнигсберга
English: Coats of Arms of Königsberg
Deutsch: Wappen von Königsberg
Date
Source Логотипы CorelDRAW скачать бесплатно Геральдика
Auteur Олег Мариненко

Conditions d’utilisation

Public domain
Ce fichier représente un blason d'un Körperschaft des öffentlichen Rechts allemand (une entité dirigée par le droit public). D'après le § 5 Abs. 1 de la loi allemande sur le Copyright, les oeuvres officielles comme les blasons sont gemeinfrei (dans le domaine public). Note : L'utilisation des blasons est gouvernée par des restrictions légales, indépendantes du copyright présenté ici.
Wappen Deutschlands
Wappen Deutschlands
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Légendes

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Coats of Arms of Königsberg

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Königsberg

date de fondation ou de création

1 janvier 1758Grégorien

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

bfab045a7ae068954a24fea8453d463ec5c1c734

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

634 157 octet

hauteur

493 pixel

largeur

406 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel28 août 2021 à 10:42Vignette pour la version du 28 août 2021 à 10:42406 × 493 (619 kio)AlexTref871Uploaded a work by [https://vk.com/reklamasaki Олег Мариненко] from [https://vk.com/logocorel?w=wall-82344512_31509_r31526 Логотипы CorelDRAW скачать бесплатно Геральдика] with UploadWizard

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