Fichier:BrasãoPalhanoCearáBrasil.jpg

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Description

DescriptionBrasãoPalhanoCearáBrasil.jpg	Português: Brasão do Município de Palhano, Ceará, Brasil.
Date	25 juillet 2016
Source	Câmara Municipal de Palhano, Ceará http://camarapalhano.ce.gov.br/
Auteur	Câmara Municipal de Palhano, Ceará

Cette œuvre est dans le domaine public au Brésil pour l'une des raisons suivantes :

Elle a été publiée ou commandée par le gouvernement brésilien (fédéral, d'État, ou municipal) avant 1983. (Loi 3071/1916, art. 662; Loi 5988/1973, art. 46; Loi 9610/1998, art. 115)
Elle correspond au texte d'un traité, d'une convention, d'une loi, d'un décret, d'un règlement, d'une décision judiciaire ou d'un autre acte officiel. (Loi 9610/1998, art. 8)

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actuel	25 juillet 2016 à 19:36		211 × 239 (16 kio)	Rogifla77	User created page with UploadWizard

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