Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pas de plus haute résolution disponible.
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
Cette image (de type
blason ) devrait être recréée
dans un format vectoriel, en tant que fichier SVG . Cela offrirait plusieurs avantages : voir
Commons:Media for cleanup pour plus d'informations. Si une version SVG de cette image est déjà disponible, merci de bien vouloir l'envoyer. Après cela, remplacez ce modèle par
{{vector version available |nouveau nom d'image .svg}} .
Conditions d’utilisation
Public domain Public domain false false
This work was first published in Belgium and is in the public domain because its exempt from copyright protection by virtue of the Law on Copyright and Neighboring Rights (of June 30, 1994, as amended by the Law of April 3, 1995) , enacted 1995. The work meets the following criteria:
It is any "official act of the authorities"
français Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
anglais Coat of Arms of the Belgian Constitutional Court
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
Date et heure Vignette Dimensions Utilisateur Commentaire
actuel 15 février 2022 à 23:28 400 × 400 (68 kio) Vittoriochichia Uploaded a work by Cour Constitutionelle su Belgique from https://www.const-court.be/fr with UploadWizard
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
Usage global du fichier
Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :
Utilisation sur eo.wikipedia.org
Utilisation sur it.wikipedia.org
Utilisation sur www.wikidata.org