Fichier:Bandeira de Japorã, MS.png

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Bandeira_de_Japorã,_MS.png ‎(432 × 256 pixels, taille du fichier : 37 kio, type MIME : image/png)

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Description

Cette œuvre est dans le domaine public au Brésil pour l'une des raisons suivantes :

Elle a été publiée ou commandée par le gouvernement brésilien (fédéral, d'État, ou municipal) avant 1983. (Loi 3071/1916, art. 662; Loi 5988/1973, art. 46; Loi 9610/1998, art. 115)
Elle correspond au texte d'un traité, d'une convention, d'une loi, d'un décret, d'un règlement, d'une décision judiciaire ou d'un autre acte officiel. (Loi 9610/1998, art. 8)

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	15 avril 2012 à 03:31		432 × 256 (37 kio)	Temp1980	{{Information \|Description ={{en\|1=-}} {{pt\|1=-}} \|Source ={{own}} \|Author =Temp1980 \|Date =- \|Permission ={{own ork}} \|other_versions = }}

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