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Description

Description
English: Order Of Saint Andrew The Apostle. Reinstated on 1 July 1998 after its abolition in 1917, the Order Of Saint Andrew is the highest military and civilian order of Russia. It is awarded for "exceptional services leading to prosperity and glory of Russia". The order has a medal worn around the neck on a gilded chain, and a star worn on a blue sash across the shoulder.
Source http://www.vippresent.ru/
Auteur http://www.vippresent.ru/
Autorisation
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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel3 mars 2011 à 18:22Vignette pour la version du 3 mars 2011 à 18:22546 × 761 (328 kio)BorodunMirror turn
4 septembre 2009 à 01:50Vignette pour la version du 4 septembre 2009 à 01:50546 × 761 (76 kio)Fdutil{{Information |Description={{en|1=Order Of Saint Andrew The Apostle. Reinstated on 1 July 1998 after its abolition in 1917, the Order Of Saint Andrew is the highest military and civilian order of Russia. It is awarded for "exceptional services leading to

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