Fichier:3rd Class Order of the Lithuanian Grand Duke Gediminas.jpg

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3rd_Class_Order_of_the_Lithuanian_Grand_Duke_Gediminas.jpg ‎(167 × 231 pixels, taille du fichier : 8 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description	Order of the Lithuanian Grand Duke Gediminas Source: [1]
Date	19 juillet 2006 (date de téléversement originale)
Source	Transféré de en.wikipedia à Commons.
Auteur	Original téléversé par M.K sur Wikipédia anglais.

	La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.
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2006-07-19 12:48 M.K 167×231×8 (8005 bytes) {{PD-LT-exempt|type=orders, decorations and medals}}

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	24 mars 2007 à 14:00		167 × 231 (8 kio)	Liftarn	{{Information \|Description=Order of the Lithuanian Grand Duke Gediminas Source: [http://adamkus.president.lt/ordinai/dlkgordinas.phtml] \|Source=Originally from [http://en.wikipedia.org en.wikipedia]; description page is/was [http://en.wikipedia.org/w/inde

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