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  • Vignette pour Richard Laganier
    Collectivités territoriales et développement durable., Sous la direction de Jean-Luc PISSALOUX, Lavoisier Tec&Doc. Laganier R., Serre D. (2017) : Les conditions...
    21 kio (2 314 mots) - 21 mars 2024 à 17:30
  • 2008/3 (Confinement des étrangers: entre circulation et enfermement) Jean-Luc Pissaloux, Lilian Minot, « De la nécessité d'aménager la règle du caractère...
    8 kio (699 mots) - 1 mars 2024 à 00:46
  • Vignette pour Inspection générale des affaires culturelles
    du 22 novembre 1973, art. 9. Exposé des motifs du décret de 2003. Jean-Luc Pissaloux, « Les inspections générales au sein de l’administration française :...
    15 kio (1 841 mots) - 22 mai 2023 à 11:05
  • janvier 2020 (consulté le 19 janvier 2020) « Municipales - Qui est Jean-Luc Pissaloux, candidat aux municipales à Aubusson (Creuse) ? », sur lamontagne...
    81 kio (1 802 mots) - 20 mars 2024 à 14:30
  • Vignette pour Loi sur les fusions et regroupements de communes
    2012 (lire en ligne). Bénédicte Delaunay, Michel Le Clainche, Jean-Luc Pissaloux, Luc Rouban et Didier Supplisson, « Chronique de l’administration »...
    34 kio (3 553 mots) - 25 mai 2023 à 14:42
  • d'eau », sur sandre.eaufrance.fr (consulté le 4 novembre 2017), p. 24. Jean-Luc Pissaloux, André Wulf, « XII. Les agences de l'eau : un outil incitatif au service...
    23 kio (1 942 mots) - 16 mars 2024 à 13:37
  • NOR PRMX1308552D, sur Légifrance. Bénédicte Delaunay, Jean-Luc Pissaloux, Michel Le Clainche, Luc Rouban et Didier Supplisson, « Chronique de l'administration »...
    3 kio (336 mots) - 16 octobre 2021 à 15:45
  • peut justifier le recours au droit de préemption, AJDA 2009 p. 438 Jean-Luc Pissaloux, Constitutionnalité de la législation relative à la résorption de...
    72 kio (9 990 mots) - 14 février 2024 à 23:33
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