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  • Vignette pour Vouziers
    Vouziers est une commune française située dans le département des Ardennes en région Grand Est. Par arrêté du 11 mai 2016, à partir du 1er juin 2016, Vrizy...
    36 kio (3 668 mots) - 27 avril 2024 à 14:07
  • juridictions, voir Tribunal de première instance. En France, le tribunal de district est une ancienne juridiction instaurée au moment de la Révolution française...
    59 kio (578 mots) - 2 décembre 2023 à 22:00
  • Jean-Baptiste Tranchart (catégorie Décès à Vouziers)
    Rethel (Ardennes) et mort le 13 novembre 1864 à Vouziers (Ardennes). Substitut, puis président du tribunal de première instance de Vouziers, il est député...
    845 octet (86 mots) - 21 janvier 2024 à 16:05
  • d'instruction au tribunal de grande instance de Bayonne, puis président du tribunal de première instance de cette même ville (1956). Président du tribunal de grande...
    240 kio (34 982 mots) - 25 mars 2024 à 17:19
  • En votre âme et conscience (catégorie Émission diffusée sur la première chaîne de la RTF)
    universitaires de Rennes, coll. « Histoire », 2017, 288 p. (ISBN 978-2-7535-5489-4, lire en ligne). Tribunal (série télévisée) Cas de divorce Défendez-vous :...
    59 kio (399 mots) - 23 mars 2024 à 11:11
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