Contributions de Assurance construction
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Un utilisateur avec 36 modifications. Compte créé le 11 mai 2007.
30 mai 2007
- 16:1730 mai 2007 à 16:17 diff hist +12 m Assurance construction Aucun résumé des modifications
- 11:5930 mai 2007 à 11:59 diff hist 0 PCG Aucun résumé des modifications
- 11:5830 mai 2007 à 11:58 diff hist +39 m PCG Aucun résumé des modifications
- 11:5730 mai 2007 à 11:57 diff hist −55 m CEA Aucun résumé des modifications
- 11:5030 mai 2007 à 11:50 diff hist +792 Discussion utilisatrice:BeatrixBelibaste/Août 2007 à décembre 2008 Aucun résumé des modifications
- 11:4830 mai 2007 à 11:48 diff hist +106 Police complémentaire de groupe Aucun résumé des modifications
- 11:4230 mai 2007 à 11:42 diff hist 0 m Police unique de chantier Aucun résumé des modifications
- 11:4130 mai 2007 à 11:41 diff hist +4 m Police unique de chantier Aucun résumé des modifications
- 11:4130 mai 2007 à 11:41 diff hist +151 m Police complémentaire de groupe Aucun résumé des modifications
- 11:3630 mai 2007 à 11:36 diff hist +1 896 Nm Coordonnateur SPS Nouvelle page : Le coordonnateur SPS est soit un salarié du maître d’ouvrage lié par un contrat de travail, soit un professionnel indépendant lié par un contrat de louage d’ouvrage. La mi...
- 11:3430 mai 2007 à 11:34 diff hist +720 N Loi relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction Nouvelle page : Loi n° 78-12 du 4 janv. 1978 relative à la '''responsabilité et à l’assurance dans le domaine de la construction''', dite '''loi « Spinetta »''', du nom d’Adrien Spinetta (...
- 11:3230 mai 2007 à 11:32 diff hist −1 m Police unique de chantier Aucun résumé des modifications
- 11:3230 mai 2007 à 11:32 diff hist +893 Nm Police unique de chantier Nouvelle page : Regroupement de garanties correspondant aux deux obligations d’assurances imposées par le système à double détente de la '''Loi Spinetta''' : La garantie dommages-ouvrage au ...
- 11:3030 mai 2007 à 11:30 diff hist +4 m Dommage ouvrage Aucun résumé des modifications
- 11:2930 mai 2007 à 11:29 diff hist +1 422 N Dommage ouvrage Nouvelle page : '''Assurance garantissant, en dehors de toute recherche de responsabilité, le paiement de la totalité des travaux de réparation des dommages de la nature de ceux dont sont respons...
- 11:2830 mai 2007 à 11:28 diff hist +47 m CEA Aucun résumé des modifications
- 11:2730 mai 2007 à 11:27 diff hist +104 m CEA Aucun résumé des modifications
- 11:2330 mai 2007 à 11:23 diff hist +108 m Police complémentaire de groupe Aucun résumé des modifications
- 11:2230 mai 2007 à 11:22 diff hist +43 m Utilisateur:Assurance construction Aucun résumé des modifications
- 11:2130 mai 2007 à 11:21 diff hist +571 Nm Utilisateur:Assurance construction Nouvelle page : '''Rédacteur:''' Alexis Tarczylo, Juriste de l'assurance construction. Ces articles vous sont proposés par le '''Centre d'Etudes d'Assurances. (Groupe CEA)''' Le CEA est un '''ca...
- 10:5130 mai 2007 à 10:51 diff hist +107 m Assurance construction Aucun résumé des modifications
25 mai 2007
- 16:2225 mai 2007 à 16:22 diff hist +2 701 N Assurance construction Nouvelle page : En droit français, l’acte de construire comporte des risques que l’on peut classer, de façon très synthétique, en deux grandes catégories : - '''les risques de dommages to...
- 16:1525 mai 2007 à 16:15 diff hist +792 N Police TRC Nouvelle page : == Police « Tout Risques Chantiers » (T.R.C.) == Police souscrite par les promoteurs ou maîtres d'ouvrage au profit de l'ensemble des intervenants à un chantier, afin de garant...
- 16:1225 mai 2007 à 16:12 diff hist +613 N Police complémentaire de groupe Nouvelle page : == Police complémentaire de groupe/d’ouvrage (P.C.G./P.C.O.) == Police le plus souvent proposée par l’assureur de dommages-ouvrage et dont l’objet est de garantir les diff...
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