Fichier:Logo CC Val Saône Centre.svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 600 × 484 pixels, taille : 27 kio)
Description[modifier | modifier le code]
| Description
|
Logo de la communauté de communes Val-de-Saône Centre |
|---|---|
| Source |
http://www.ccm3r.org/Donnees/Structures/82368/Upload/588944.pdf |
| Date |
2016 |
| Auteur |
Communauté de communes Val-de-Saône Centre |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 28 juin 2018 à 00:49 | | 600 × 484 (27 kio) | Chabe01 (discuter | contributions) | == Description == {{Information | Description = Logo de la communauté de communes Val-de-Saône Centre | Source = http://www.ccm3r.org/Donnees/Structures/82368/Upload/588944.pdf | Date = 2016 | Auteur = Communauté de communes Val-de-Saône Centre | Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas toucher --> }} == Conditions d'utilisation == {{Marque déposée}} Val Saone Centre |
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