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Fichier:Flag of Tartary.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 324 × 216 pixels, taille : 31 kio)

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Description

Ce drapeau, comme les autres drapeaux de fiction, est fictif, proposé ou utilisé localement mais n’est pas adopté. Ce drapeau est dénommé comme s’il s'agissait d’un drapeau officiel d’une entité nationale ou régionale, et partage probablement quelques éléments visuels avec des logos ou des blasons de certaines entités, tels que la couleur ou certains symboles, mais il N’est PAS officiel et n’a aucune reconnaissance officielle.
Description
English: Alleged flag of Tartary.
Українська: Прапор Тартарії.
Русский: Флаг Татарии.
Date
Source Сперансов Н.Н. Земельные гербы России XII-XIX вв. Москва: Советская Россия, 1974.
Auteur Martin23230
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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Tatar flag, (Work by Karl Alyard published in Amsterdam in 1705. And in Moscow in 1709)

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actuel5 septembre 2008 à 08:13Vignette pour la version du 5 septembre 2008 à 08:13324 × 216 (31 kio)PbrksCorrect dragon
2 août 2008 à 10:49Vignette pour la version du 2 août 2008 à 10:49324 × 216 (58 kio)Martin23230{{Information |Description={{en|1=Flag of the w:en:Khanate of Kazan}} |Source=[http://www.crwflags.com/fotw/flags/ru-16_h.html] |Author=Martin23230 |Date=2nd August 2008 |Permission= |other_versions= }} {{ImageUpload|full}} [[Cat

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