Fichier:Zonnebeke wapen.svg

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Description
Nederlands: Wapenschild van Zonnebeke
Date
Source based on onroerenderfgoed.be
Auteur unknown, SVG = Travail personnel
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN.

Conditions d’utilisation

Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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actuel17 octobre 2014 à 16:56Vignette pour la version du 17 octobre 2014 à 16:56539 × 606 (174 kio)Archmedussize
17 octobre 2014 à 16:54Vignette pour la version du 17 octobre 2014 à 16:54744 × 1 052 (170 kio)Archmedus{{Information |Description={{nl|Wapenschild van Zonnebeke}} |Source=based on [https://heraldiek.onroerenderfgoed.be/node/993 onroerenderfgoed.be] |Date=2014 |Author=unkown, SVG = {{own}} |Permission=PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |other_versions= }} == {{...

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