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Fichier:Turkish cavalry during mopping‐up operation 1922.jpg

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Turkish_cavalry_during_mopping‐up_operation_1922.jpg (600 × 372 pixels, taille du fichier : 105 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: Turkish cavalry during mopping-up operation, 1922.
Date
Source Afyon Kocatepe University
Auteur NA

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
  • La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
  • Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
  • Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

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actuel2 octobre 2011 à 11:02Vignette pour la version du 2 octobre 2011 à 11:02600 × 372 (105 kio)Takabeg

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