Fichier:Smalininkai Coat of Arms.jpg

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Smalininkai_Coat_of_Arms.jpg ‎(435 × 523 pixels, taille du fichier : 31 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description Coat of arms of Smalininkai, small city in Lithuania
Date
Source Jurbarkas District Municipality and Lietuvos heraldikos komisija / Lithuanian Heraldry Commission
Auteur Rolandas Rimkūnas
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 PD

Conditions d’utilisation

Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel11 janvier 2020 à 05:39Vignette pour la version du 11 janvier 2020 à 05:39435 × 523 (31 kio)Renata3== {{int:filedesc}} == {{Information |Description= Coat of arms of Smalininkai, small city in Lithuania |Source= [https://www.jurbarkas.lt/index.php?896336836 Jurbarkas District Municipality] and Lietuvos heraldikos komisija / Lithuanian Heraldry Commission |Date= 2018-06-13 |Author= Rolandas Rimkūnas |Permission= PD |other_versions= }} == {{int:license-header}} == {{PD-LT-exempt|type=coats of arms}} Category:Coats of arms of cities of Lithuania Category:Smalininkai [[Category:Boats...

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