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Fichier:Russia stamp no. 1020 - 60th anniversary of Victory in the Great Patriotic War.jpg

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Russia_stamp_no._1020_-_60th_anniversary_of_Victory_in_the_Great_Patriotic_War.jpg ‎(293 × 404 pixels, taille du fichier : 80 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description Russian stamp no. 1016, commemorating the 60th anniversary of Victory in the Great Patriotic War.
Date
Source http://www.rusmarka.ru/en/catalog/marka/position/13257.aspx
Auteur Russian Post. Red'kin M. and Haldey E., photographers. Moscovets A., illustrator.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Nazi symbol Avertissement
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L'usage de ce symbole est restreint par la législation allemande. Utiliser des images d'organisations interdites en Allemagne (comme la svastika du parti nazi) peut, selon le contexte être illégal en Allemagne. Une législation similaire est appliquée en Autriche, Hongrie, Pologne, République tchèque, France, Brésil, Russie et d'autres pays. La loi applicable en Allemagne est le Paragraphe 86a du Code criminel allemand (StGB), et en France l'article R645-1 du Code pénal.

2022 Russian Invasion Zed symbol Avertissement
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Le port de ces insignes est illégal en Allemagne, en République tchèque, au Kazakhstan, au Kirghizstan, en Lettonie, en Lituanie, en Moldavie, en Pologne, en Ukraine et dans d'autres pays, selon le contexte.

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Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Paragraphe 6

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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel3 juillet 2010 à 08:17Vignette pour la version du 3 juillet 2010 à 08:17293 × 404 (80 kio)BrokenSphere== {{int:filedesc}} == {{Information |Description=Russian stamp no. 1016, commemorating the 60th anniversary of Victory in the Great Patriotic War. |Source=http://www.rusmarka.ru/en/catalog/marka/position/13257.aspx |Date=2005-04-05 |Author=Russian Post.

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