Fichier:Roundel of the Czech Republic (white border).svg

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Description
English: Variation of the Czech Republic roundel with white border
Date Unknown
Source Roundels of the World
Auteur -xfi- (original vector)
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Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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actuel26 janvier 2024 à 02:21Vignette pour la version du 26 janvier 2024 à 02:21430 × 430 (893 octet)GoldszternUploaded a work by {{Unknown|author}} from [http://cocardes.monde.online.fr/v2html/en/pays/tchequie.html Roundels of the World] with UploadWizard

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