Fichier:RAF N R2-StMatros 2010–.svg

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Description
Deutsch: Rangabzeichen der Streitkräfte der Russische Föderation (nach 2010), hier Seekriegsflotte „Obermatrose“ (OR2) – Schulterstück Alltagsuniform.
English: Rank insignia of the Russian Federation´s armed forces (after 2010), here Navy (Sea war fleet) "Senior seamen” (OR2) – shoulder board everyday uniform.
Русский: Воинские звания в вооружённых силах РФ (с 2010 годa), здесь Военно-морской флот флот «Старший матрос» (ОP2) – погон к повседневной форме одежды.
Date
Source Travail personnel
Auteur original-Paqx, edit-Altoing
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel29 novembre 2017 à 14:31Vignette pour la version du 29 novembre 2017 à 14:31139 × 357 (284 kio)Skjoldbroimproved
5 mars 2013 à 01:22Vignette pour la version du 5 mars 2013 à 01:2299 × 246 (29 kio)Knyaz-1988New version
5 juin 2011 à 10:36Vignette pour la version du 5 juin 2011 à 10:3699 × 246 (25 kio)Altoing/
16 mai 2011 à 12:50Vignette pour la version du 16 mai 2011 à 12:5099 × 228 (25 kio)Altoing{{Information |Description={{ru|1=Погон старшего матроса ВМФ Российской Федерации.}} |Source=Собственная работа |Author=original-paqx, edit [[Участник:Altoing|Alt

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