Fichier:Photograph of Nathanael Mbumba, 1978.png

Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :

Public domainPublic domainfalsefalse

This work was first published in the Democratic Republic of the Congo and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Ordinance-Law No. 86-033 of 5 April 1986 on the Protection of Copyright and Neighboring Rights (details). The work meets one of the following criteria: It is an anonymous, pseudonymous or posthumous work and 50 years have passed since the date of its publication It is a photographic work, and 25 years have passed since the date of its publication It is another kind of work, and 50 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author) It is an "official act of authority" and ineligible for copyright protection; however "literary, artistic, or scientific publications produced by the authorities" are copyrighted by the government

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Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.

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Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.