Fichier:Photo Empereur Taisho du Japon. petit.jpg

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Photo_Empereur_Taisho_du_Japon._petit.jpg ‎(200 × 254 pixels, taille du fichier : 8 kio, type MIME : image/jpeg)

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Titre: Photo de l'Empereur Taisho du Japan petit format

Source: lib.utexas.edu

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	Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes : Elle a été publiée avant le 1^er janvier 1957 ; Elle a été prise avant le 1^er janvier 1947 ; Elle fait aussi partie du domaine public aux États-Unis car ses droits d'auteur au Japon ont expiré avant 1970 et qui n'ont pas été restaurés par le Loi américaine relative aux accords du cycle d’Uruguay.
Notes	Au télépartageur : veuillez fournir une source et une date de publication. Si la photographie a aussi été publiée aux États-Unis dans les trente (30) jours suivants sa publication au Japon, des droits d'auteurs s'appliquent peut-être encore. Si les droits d'auteurs n'ont pas expirés aux États-Unis, ce fichier sera supprimé. Voir Commons:Tableau de Hirtle. Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. العربية ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ Bahasa Melayu ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ Tiếng Việt ∙ 中文 ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−

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actuel	29 septembre 2006 à 16:17		200 × 254 (8 kio)	Loveless	This image was copied from wikipedia:fr. The original description was: '''Titre:''' Photo de l'Empereur Taisho du Japan petit format '''Source:''' [http://www.lib.utexas.edu lib.utexas.edu] '''Licence:''' {{DomainePublic}} {\| border="1" ! date/time \|\|

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