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Fichier:POL gmina Kołobrzeg COA.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 744 × 882 pixels, taille : 48 kio)

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Description Herb gminy Kołobrzeg
Date
Source Travail personnel
Auteur Poznaniak
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
w:fr:Creative Commons
paternité partage à l’identique
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel8 décembre 2008 à 17:10Vignette pour la version du 8 décembre 2008 à 17:10744 × 882 (48 kio)Poznaniak{{Information |Description=Herb gminy Kołobrzeg |Source=własna praca |Date=08.12.2008 |Author=Poznaniak |Permission={{Polishsymbol}} {{cc-by-sa-2.5}} }} Category:Coats of arms of gminas of Poland <!--{{Im

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