Fichier:POL gmina Kęsowo COA.svg

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Description
Polski: Herb gminy Kęsowo
Date
Source

http://www.kesowo.pl

Travail personnel
Auteur Harry-C
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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actuel28 juillet 2009 à 09:37Vignette pour la version du 28 juillet 2009 à 09:37741 × 862 (54 kio)Harry-C{{Information |Description={{pl|1=Herb gminy Kęsowo}} |Source=http://www.kesowo.pl Praca własna osoby przesyłającej (own work by uploader) |Author=Harry-C |Date=2009-07-28 |Permission={{PD-Polishsymbol}} |other_versions= }} [[Catego

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