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Fichier:PL road sign D-21.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 600 × 600 pixels, taille : 8 kio)

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Description

Description
English: Polish road sign D-21: hospital
Polski: Znak drogowy D-21: szpital
Date
Source Travail personnel
Auteur Paweł Grzywocz
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
IHL Symbol L'utilisation du symbole représenté sur cette image est réglementée par certains traités internationaux, en particulier les Conventions de la Haye de 1899 et 1907, les Conventions de Genève de 1949 et leurs protocoles additionels de 1977 et 2005, ainsi que par d'autres règles du droit international humanitaire, que ce soit par le biais d'accords écrits ou d'usages établis. L'utilisation abusive de ce symbole est interdite par ces traités ainsi que par les lois nationales de tous les pays qui les ont ratifiés. Ces restrictions sont indépendantes du statut du droit d'auteur de la présente image.

Stworzony na podstawie grafiki Public Domain: Image:Znak D-15.svg.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 avril 2012 à 01:19Vignette pour la version du 17 avril 2012 à 01:19600 × 600 (8 kio)Fry1989update
26 juin 2007 à 17:03Vignette pour la version du 26 juin 2007 à 17:03600 × 600 (8 kio)Paul167~commonswiki== Description == {{Information| |Description = '''en:''' Polish road sign D-21: hospital '''pl:''' Znak drogowy D-21: szpital |Source = Own work |Date = 2007-06-26 |Author = Paweł Grzywocz |Permission = {{polishsymbol}} }} [

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