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Fichier:OsovaBityska-znak.png

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OsovaBityska-znak.png (347 × 373 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
Čeština: Znak Osové Bítýšky
Date
Source www.osovabityska.cz
Auteur Osová Bítýška, Ojin

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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actuel26 janvier 2013 à 02:22Vignette pour la version du 26 janvier 2013 à 02:22347 × 373 (6 kio)Gumruchlarger from http://www.osovabityska.cz/upload/www.osovabityska.cz/historie/_dir/2945/almanach.pdf
26 octobre 2008 à 21:37Vignette pour la version du 26 octobre 2008 à 21:3789 × 96 (6 kio)Ojin{{Information |Description={{cs|1=Znak Osové Bítýšky}} |Source=www.osovabityska.cz |Author=Osová Bítýška, Ojin |Date=26.10.2008 |Permission= |other_versions= }} <!--{{ImageUpload|full}}-->

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