Fichier:Msap logo vertical cmjn 01.jpg
Fichier d’origine (892 × 1 772 pixels, taille du fichier : 2,12 Mio, type MIME : image/jpeg)
Description[modifier | modifier le code]
| Description
|
Logo de MAISON DE SERVICES AU PUBLIC |
|---|---|
| Source |
http://www.cget.gouv.fr/thematiques/services-public/maisons-de-services-public |
| Date |
21/03/2016 |
| Auteur |
CGET |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 22 mars 2016 à 14:35 | | 892 × 1 772 (2,12 Mio) | CarolleMSAP (discuter | contributions) | {{Information | Description = Indiquez ici toutes informations utiles pour comprendre ce que l'image représente | Source = Indiquez ici l'adresse web où a été trouvée l'image initialement | Date = | Auteur = | Licence =... |
| 21 mars 2016 à 17:37 |  | 892 × 1 772 (2,12 Mio) | CarolleMSAP (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo de MAISON DE SERVICES AU PUBLIC | Source = http://www.cget.gouv.fr/thematiques/services-public/maisons-de-services-public | Date = 21/03/2016 | Auteur = CGET | Licence = {{Marque déposé... |
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