Fichier:Logo championnat fédéral Nationale 2022.png

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Fichier d’origine ‎(2 657 × 763 pixels, taille du fichier : 358 kio, type MIME : image/png)

Description[modifier | modifier le code]

Description	Logo du Championnat de France de rugby à XV de Nationale instauré en 2022.
Source	https://www.ffr.fr/actualites/federation/competitions-federales-les-poules-pour-la-saison-2022-2023 https://api.www.ffr.fr/wp-content/uploads/2022/07/ffr-presentation-competitions-federales-2022_2023_global-vdef.pdf
Date	juillet 2022
Auteur	Fédération française de rugby
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Logo historique. Si le logo est amené à être modifié, veuillez ne pas le remplacer mais le renommer en adéquation avec le changement et téléverser la nouvelle version sous un autre nom afin de garder les versions historiques. Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	1 juillet 2022 à 19:41		2 657 × 763 (358 kio)	Daxipedia (discuter \| contributions)	fond transparent
	1 juillet 2022 à 18:55		1 650 × 485 (278 kio)	NORMOTE (discuter \| contributions)	{{Information \| Description = Logo de Championnat de France de rugby à XV de Nationale \| Source = api.www.ffr.fr \| Date = 2022 \| Auteur = Fédération française de rugby \| Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> \| portail = }}

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