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Logotype de Tlemcen 2011 Capitale de la culture islamique
Source
tlemcen2011.org
Date
28/09/2011
Auteur
Site officiel de « Tlemcen Capitale de la culture islamique pour l’année 2011 »
Licence
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
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Historique du fichier
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{{Information |Description = Logotype de Tlemcen 2011 Capitale de la culture islamique |Source = tlemcen2011.org |Date = 28/09/2011 |Auteur = Site officiel de « Tlemcen Capitale de la culture islamique pour l’année 2011 » |Permission ={{Marque dépos
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