Fichier:Logo Réseau E2C Quad 300dpi.gif

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Description

Description
Français : LOGO RÉSEAU E2C FRANCE
Date
Source Réseau des Ecoles de la 2e Chance
Auteur Réseau E2C France
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
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Le Réseau E2C France ayant son siège au 32 rue Benjamin Franklin à 51000 Châlons-en-Champagne, a déposé auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) les trois marques décrites ci-après et elle est seul et unique propriétaire.

1. La marque dénominative "École de la 2e Chance"
 2. La marque dénominative "E2C"
 3. La marque semi-figurative représentée par son logo
 Elles ont été déposé conformément aux dispositions de l'article L.715-1 du code de la propriété intellectuelle.

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actuel13 avril 2011 à 10:29Vignette pour la version du 13 avril 2011 à 10:291 202 × 1 362 (153 kio)Adil.lamrabet{{Information |Description ={{fr|1=LOGO RÉSEAU E2C FRANCE}} |Source =Réseau des Ecoles de la 2e Chance |Author =Réseau E2C France |Date = |Permission = |other_versions = }} ''Le Réseau E2C France ayant son siège au 32
13 avril 2011 à 10:28Vignette pour la version du 13 avril 2011 à 10:281 202 × 1 362 (153 kio)Adil.lamrabet{{Information |Description ={{fr|1=LOGO RÉSEAU E2C FRANCE}} |Source =Réseau des Ecoles de la 2e Chance |Author =Réseau E2C France |Date = |Permission = |other_versions = }} ''Le Réseau E2C France ayant son siège au 32

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