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Logo-ip-Paris.png(300 × 212 pixels, taille du fichier : 13 kio, type MIME : image/png)

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Description

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English: Logo of the Polish Institute
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Source https://instytutpolski.pl/
Auteur Polish Institute, Ministry of Foreign Affairs of Poland

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Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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actuel20 juillet 2021 à 14:32Vignette pour la version du 20 juillet 2021 à 14:32300 × 212 (13 kio)Andrew J.KurbikoUploaded a work by Polish Institute, Ministry of Foreign Affairs of Poland from https://instytutpolski.pl/ with UploadWizard

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